Administration fédérale
Page fédérale sur la circulation 74 transports
LCR 741.01 OCR 741.11 OSR 741.21 OAV 741.31 OETV 741.41 OAV 741.51
SDR 741.621 > ADR 2023 > Guide de mise en œuvre OFROU > Contenants de marchandises dangereuses OFT
OCS 741.622
OTR1 822.221
OTR2 822.222
OCM 510.710 (ordonnance sur la circulation militaire)
Principaux accords internationaux (avec liens directs) avec la suisse et les pays étrangers (principalement la poursuite administrative/retrait des permis de conduire). Les accords sur la signalisation routière, le CMR et l’ASOR
sont aussi présents
Accords pour l’échange des permis de conduire (avec liens directs) avec la Suisse et les pays étrangers. Ceci ne concerne pas les touristes ou les conducteurs de passage
Aménagements piétons – Manuel de planification des mesures
Certificat de conformité européen (COC)
Directives routes nationales OFROU
Fiche de données suisses ou réception suisse par type (site privé)
Guide des bonnes pratiques sur l’autoroute
Guide pour le transport des véhicules électriques (panne ou accident)
Infrastructures et sécurité des motocyclistes OFROU
Marchandises dangereuses avec guide de mise en œuvre OFROU
Permis d’élève conducteur électronique
Plaques professionnelles à l’étranger
Plaques professionnelles Allemagne
Plaques professionnelles Italie
Promouvoir le respect mutuel pour accroître la sécurité à vélo et à vélo électrique
Signaux à télécharger (.eps, .pdf, .wmf)
Systèmes d’aide à la conduite – délais – bases légale
Testez votre permis de conduire
Douane
Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF)
Vignette autoroutière
Redevance pour ‘utilisation des routes nationales (vignette autoroutière) – Règlement 15-01
Carte des autoroutes soumises à la redevance nouvelle à partir du 01.01.2020 (vignette autoroutière)
Commander une vignette autoroute en ligne
Taxe poids lourd
Redevances sur le trafic des poids lourds (RPLP et RPLF)
Redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations – dispositions spéciales
R 15-02-02 Dispositions spéciales – RPLP pour les véhicules suisses
R 15-02-03 Dispositions spéciales – RPLP pour les véhicules étrangers
R 15-02-11 Transports de bois brut
R 15-02-12 Transports de lait en vrac
R 15-02-13 Transports d’animaux de rente
Redevance forfaitaire sur le trafic des poids lourds
R 15-02-05 Dispositions spéciales RPLF
R 15-02-14 Remboursement de la RPLF pour les courses effectuées à l’étranger
Stations de montage
R 15-30 Stations de montage RPLP
R 15-31 Agrément de stations de montage pour tachygraphes et dispositifs limiteurs de vitesse
R 15-32 Stations de montage chargées du remplacement du pare-brise
Liens pour moniteurs – notamment aide-mémoire sur les courses de contrôles – échanges – examens – examens de conduite autoroute et changement de voie – étrangers – formation professionnelle des conducteurs – marche arrière – permis (ASA et OFROU)
Liens pour moniteurs directives – courses apprentissages – courses de contrôles
Permis de conduire – principales catégories et sous-catégories – définitions
Administrations cantonales romandes – Droit cantonal
Europe
L’accès au droit de l’Union européenne CE
L’accès au Droit de l’Union Européenne CEE-ONU
